L'Assemblée nationale / Arnauld Salvini / Hemma (1997)

Public ISBD Titre : L'Assemblée nationale Type de document : texte imprimé Auteurs : Arnauld Salvini, Auteur ; Emmanuel ill. Soren, Auteur ; Laurent préf. Fabius, Auteur Editeur : Hemma, 1997 Collection : Raconte-moi... Description : 39 p. : ill. en coul. ; 20 cm ISBN/ISSN : 2-84368-003-4 Note générale : Lexique Descripteurs : Assemblée nationale député élection législative France législation république Mots-clés : Palais Bourbon Résumé : Histoire de la démocratie et de l'Assemblée Nationale, le député (élection, statut, le Palais Bourbon, l'organisation de l'Assemblée et son président, comment se fait la loi,... Nature du document : documentaire Discipline : Education civique L'Assemblée nationale [texte imprimé] / Arnauld Salvini, Auteur ; Emmanuel ill. Soren, Auteur ; Laurent préf. Fabius, Auteur . - Hemma, 1997 . - 39 p. : ill. en coul. ; 20 cm. - (Raconte-moi...) . ISBN : 2-84368-003-4 Lexique Descripteurs : Assemblée nationale député élection législative France législation république Mots-clés : Palais Bourbon Résumé : Histoire de la démocratie et de l'Assemblée Nationale, le député (élection, statut, le Palais Bourbon, l'organisation de l'Assemblée et son président, comment se fait la loi,... Nature du document : documentaire Discipline : Education civique

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328	documentaire	CDI	0654	Disponible

L'Assemblée vote la loi / Assemblée nationale (2010)  

Public ISBD Titre : L'Assemblée vote la loi Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2010 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : France législation pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp L'Assemblée vote la loi [document électronique] . - Assemblée nationale, 2010 . - [2p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : France législation pouvoir législatif Résumé : Qu'est-ce qu'une loi ? La Constitution définit un domaine de la loi. Des procédures différentes selon les catégories de loi. D'autres textes, appelés résolutions, sont votés par les assemblées. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/loi.asp

Comment sont élaborées et votées les lois ? / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre : Comment sont élaborées et votées les lois ? Type de document : document électronique Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : [env. 10p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : France législation parlement Résumé : Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les parlementaires ? Les lois peuvent-elles être contraires à la Constitution ? Quand la loi entre-t-elle en vigueur et comment sont exécutées les lois ? Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q0.htm Comment sont élaborées et votées les lois ? [document électronique] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - [env. 10p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : France législation parlement Résumé : Qu'est-ce que la loi ? Quels sont les différents types de lois ? Quelles sont les étapes du vote d'une loi (avec une animation) ? Que se passe-t-il en cas de désaccord entre l'Assemblée et le Sénat ou avec le gouvernement ? Comment votent les parlementaires ? Les lois peuvent-elles être contraires à la Constitution ? Quand la loi entre-t-elle en vigueur et comment sont exécutées les lois ? Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_3_4_q0.htm

Le dopage / Anne-Laure Fournier Le Ray in Images Doc, 224 (août 2007)

Public ISBD [article]  inImages Doc > 224 (août 2007) Titre : Le dopage Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne-Laure Fournier Le Ray, Auteur Année : 2007 Article : p. 30-31 Descripteurs : compétition sportive dopage législation Résumé : Comprendre le dopage à travers l'exemple fictif de Stephen qui participe aux championnats d'athlétisme. Nature du document : documentaire [article] Le dopage [texte imprimé] / Anne-Laure Fournier Le Ray, Auteur . - 2007 . - p. 30-31. in Images Doc > 224 (août 2007) Descripteurs : compétition sportive dopage législation Résumé : Comprendre le dopage à travers l'exemple fictif de Stephen qui participe aux championnats d'athlétisme. Nature du document : documentaire

Elaboration de la loi / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre : Elaboration de la loi Type de document : document électronique Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : [env. 50p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale France législation Sénat Résumé : Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/animations/loi/Anim3.htm Elaboration de la loi [document électronique] . - Direction de la Documentation française, 2002 . - [env. 50p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale France législation Sénat Résumé : Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : collège/Secondaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/animations/loi/Anim3.htm

Faut-il des animaux sauvages dans les cirques ? in Wapiti, 332 (novembre 2014)

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La Justice, C'est qui ? C'est quoi ? / Madeleine Michaux / Milan (2003)

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Les libertés et les droits : la loi / Ministère de la Justice / Ministère de la Justice (2008)  

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Le Parlement des enfants / Assemblée nationale (2003)  

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Présentation simplifiée de la procédure législative / Assemblée nationale (2003)  

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Qu'est-ce que la loi ? / Direction de la Documentation française (2002)  

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Le Sénat / ltavia Junium (2002)

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Le Sénat / CIE (1999)

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Le Sénat / Arnauld Salvini / Hemma (1997)

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Sexualité des mineurs au regard de la loi / Jean-Paul Huchon / Conseil Régional de l'Ile de France (2006)  

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